Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAIC FRANCOIS CHOLAT
/
Mon pain, mon boulanger
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mon pain, mon boulanger
GAIC FRANCOIS CHOLAT, SAS

Numéro de dépôt :
4105857
Date de dépôt :
07/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/07/2024
Mon pain, mon boulanger de GAIC FRANCOIS CHOLAT

Présentation de la marque Mon pain, mon boulanger

Déposée le 7 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAIC FRANCOIS CHOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Mon pain, mon boulanger » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAIC FRANCOIS CHOLAT domicilié(e) 1310 ROUTE DE THUILE, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 519 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAIC FRANCOIS CHOLAT, Mme BUTTY CHRISTELLE domicilié(e) 1310 ROUTE DE THUILE, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France.

La marque Mon pain, mon boulanger a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon pain, mon boulanger est expirée depuis le 7 juillet 2024.

GAIC FRANCOIS CHOLAT a également déposé les autres marques suivantes : Mon Pain, ma Famille , Le Pain des Sommets , LE PERE FRANCOIS CEREALES RHONE-ALPES ORIGINE GARANTIE , Made in Rhône-Alpes , FRANCOIS CHOLAT BLE RHONE-ALPES ORIGINE GARANTIE , Maison François Cholat


GAIC FRANCOIS CHOLAT, SAS - 1310 ROUTE DE THUILE, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France - SIREN 957519903


GAIC FRANCOIS CHOLAT, Mme BUTTY CHRISTELLE - 1310 ROUTE DE THUILE, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.